à propos Mentions Légales

L’éditeur du site https://www.balzac-paris.fr/ est :

MAISON BALZAC SAS

Société par actions simplifiée au capital de 27.000 €
Dont le siège est sis 16, rue Milton
75009 PARIS

Tél : +33 (0)9 54 93 12 23
E-mail : [email protected]
TVA intra communautaire : FR 79 801504879
RCS : 801 504 879 00017

Le Directeur de la publication est :

Madame Chrysoline de Gastines

Adresse : 16, rue Milton
75009 PARIS

Tél : +33 (0)9 54 93 12 23
E-mail : [email protected]

L’hébergement du site internet https://www.balzac-paris.fr/ est assuré par :

OVH

Adresse : 2 rue Kellermann à Roubaix (59100).
Tél : 0 899 498 765

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne.Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.Ce droit peut être exercé auprès de BALZAC PARIS de la façon suivante.

Il vous suffit de nous contacter aux adresses suivantes :

Adresse : 16, rue Milton
75009 PARIS

e-mail : [email protected]

Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive de BALZAC PARIS.

L’internaute s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site.

Toutes reproductions et représentations du site https://www.balzac-paris.fr/ sont soumises à l’accord exprès et préalable de BALZAC PARIS.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par BALZAC PARIS.

La dénomination « BALZAC PARIS » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI (marque n°3815099). En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par BALZAC PARIS, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

L’internaute s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « BALZAC PARIS ». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de BALZAC PARIS, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de BALZAC PARIS.


RESPONSABILITÉ DE BALZAC PARIS

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de BALZAC PARIS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de BALZAC PARIS ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes en direction du site https://www.balzac-paris.fr/ nécessite l’autorisation expresse et préalable de BALZAC PARIS.

Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante :

e-mail : [email protected]

UTILISATION DES « COOKIES »

Balzac-paris.fr utilise des « cookies » pour optimiser votre utilisation du Site.

Un cookie est un petit fichier texte qui est déposé par Balzac-paris.fr sur le disque dur de l’Internaute ou de l’Utilisateur Inscrit. Il permet au système de Balzac-paris.fr de se souvenir de l’appareil de l’Internaute ou de l’Utilisateur Inscrit lors de la visite du Site. Les cookies utilisés par Balzac-paris.fr ne contiennent pas de données à caractère personnel mais seulement un numéro d’identification anonyme et des informations relatives à la navigation de l’ordinateur concerné sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que Balzac-paris.fr pourra lire lors des visites ultérieures.

Balzac-paris.fr utilise des cookies pour améliorer le Site avec les informations de mesure d’audience fournies par le service « Google Analytics ». Les cookies utilisés dans le cadre de ce service permettent d’analyser le comportement des Internautes de façon globale et anonyme.

Le partage de contenu sur les réseaux sociaux (e.g. Facebook par l’intégration au Site de « boutons de partage » émanant de ces réseaux sociaux. Il peut en résulter l’utilisation par ces réseaux sociaux de cookies (ce sont des « cookies tiers ») sur lesquels Balzac-paris.fr n’a pas de contrôle.

Les Internautes sont donc invités à se reporter aux liens ci-dessous permettant d’accéder aux conditions d’utilisation des cookies appliquées par les réseaux sociaux dont ils émanent :


L’affichage de publicités personnalisées par l’utilisation de cookies tiers tels que « Google AdWords » et « DoubleClick ».

Les Internautes sont invités à se reporter aux liens ci-dessous permettant d’accéder aux conditions d’utilisation des cookies appliquées par ces sites :


Les Internautes sont informés de leur possibilité de retirer, à tout moment, leur consentement à l’utilisation des cookies émis par le Site ou par des sites tiers, soit pour l’ensemble des cookies, soit pour certaines catégories de finalités.

Les Internautes peuvent par exemple facilement retirer leur consentement par le biais des moyens suivants à leur disposition :


Concernant les « cookies tiers », vous pouvez également procéder à leur désactivation sur les sites des sociétés émettrices, aux liens correspondants figurant précédemment.

En outre, les cookies utilisés dans le cadre du service « Google Analytics » peuvent être désactivés au lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Par ailleurs, il est possible de se désinscrire (i) de tout réseau d’annonces en cliquant sur le lien suivant : http://www.youronlinechoices.com/fr/foire-aux-questions/ et (ii) de la publicité comportementale en cliquant sur le lien suivant : http://www.aboutads.info/choices/.

Vous trouverez enfin quelques conseils de la CNIL en cliquant sur le lien ci-après : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/.

Le consentement recueilli par Balzac-paris.fr auprès des Internautes pour l’utilisation des cookies a une durée de validité de treize (13) mois à compter du dépôt des cookies. A l’expiration de ce délai, le consentement de ces derniers devra être à nouveau recueilli par Balzac-paris.fr.